2015

Séance du 7 décembre : Convocation- Procès-verbal
- Préavis N° 51 Modification des statuts du SITSE
- Rapport de la commission
- Préavis N° 52 Demande de crédit ch. du Jura
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission des travaux
- Préavis N° 53 Demande de crédit ch. du Jura
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission des travaux
- Préavis N° 54 Demande de crédit Ancienne école
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission "Ancienne école"

 

Séance du 26 octobre : Convocation - procès-verbal
- Préavis N° 49 Budget 2016
- Rapport de la commission
- Budget 2016
- Annexe 4
- Préavis N° 50 Arrêté d'imposition 2016
- Rapport de la commission
- Postulat F. Mariaux
- Interpellation R. Arbex

 

Séance du 28 septembre : Convocation
- Procès-verbal
- Informations
- Préavis N° 48 Demande d'un crédit d'étude pour la création d'une crèche
- Rapport de la commission

 

Séance du 29 juin : Convocation
- Procès-verbal
- Informations
- Préavis N°46 Comptes 2014
- Dissolution de l'EIDM
- Compte de fonctionnement d'investissements et du bilan 2014
- Rapport de la commission de gestion
- Préavis N°47 Achat d'un tracteur
- Rapport de la commission des finances
- Réponses de la Municipalité aux postulats de MM. Ballansat et Dürr

Séance du 11 mai : Convocation
- Procès-verbal
- Informations
- Préavis N°43 Création d'un Skatepark
- Rapports de commissions Préavis N°43

- Préavis N°44 Réfection route de la Versoix, du port et rue de la Gare
- Rapports de commissions Préavis N°44

- Préavis N°45 Réfection des collecteurs dans le cadre des travaux des rues
- Rapports de commissions Préavis N°45

 

Séance du 2 mars : Convocation
- Procès-verbal
- Extrait
- Préavis N°42 Création d'un chemin pédestre au Ch. des Sports
- Rapport de commission Préavis N°42
- Postulat Pour une mobilité vraiment douce
- Résumé de la présentation du Port