2016


Séance du 5 décembre 2016:
Convocation
- Procès-verbal
- Préavis N° 04/16 - Révision du Règlement des eaux usées
- Préavis N° 05/16 - Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021

Séance du 31 octobre 2016
: Convocation
- Procès-verbal
- Préavis N° 02/16 - Arrêté d'imposition 2017
- Préavis N° 03/16 - Budget 2017
  Annexe 1 et 2
  Annexe 3
  Annexe 4

 

Séance du 26 septembre 2016: Convocation
- Procès-verbal
- Préavis N° 01/16 - Extrait
  Compétences municipales
- Programme de législature 2016
- Postulat M. Kortmoller et Mme Gras

  

Séance du 27 juin 2016 : Convocation
- Procès-verbal
Préavis N° 58/16 - Extrait
  Demande d'un crédit pour la reconstruction d'un collecteur EC aux Grands Champs
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission des travaux
Préavis N° 59/16 - Extrait
  Demande d'un crédit pour la création d'une crèche au rez-de-chaussée du bâtiment Rue du Grand Pré 23 (Ex-Poste)
- Rapport de la commission des finances
- Rapport de la commission crèche
Préavis N° 60/16 - Extrait
  Demande d'un crédit pour la rénovation et la transformation de l'ancien collège, création de six appartements,
  parcelle N°69, route de Céligny
- Rapport de la commission ancien collège
- Rapport de la commission des finances
Préavis N° 61/16 - Extrait
  Compte 2015 et rapport de gestion de la Municipalité
Préavis N° 62/16 - Extrait
  Concession pour la distribution de l'eau sur le territoire de Crans-près-Céligny
- Rapport de la commission ad hoc SITSE
- Préavis N° 63/16 - Extrait
  Révision du Règlement du Conseil Communal de Crans-près-Céligny
- Rapport de la commission Révision du règlement du Conseil communal



Séance du 25 avril 2016 :
Convocation
- Procès-verbal
- Extrait
- Préavis N° 57 / 16 Demande d'un crédit pour le chemisage d'un collecteur
-
Rapport de la commission des finances
-
Rapport de la commission des travaux


Séance du 7 mars 2016 : Convocation
- Procès-verbal
- Extrait
Préavis N° 56 Tarif des indemnités et vacations pour la législature 2016-2021
- Rapport de la commission des finances
- Communiqué de presse AdCV